Rapport de Mme Émilie Cariou établi au nom de l’office, sur la préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)
Rapport au nom de l’Office Parlementaire d’Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques (OPECST) sur La préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR) par Mme Émilie CARIOU, députée, et M. Bruno SIDO, sénateur : https://bit.ly/3v7U50y
Rapport d’information par la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur l’application de la loi n° 2018-898 du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude
Rapport d’information de Mme Émilie Cariou et M. Éric Diard déposé en application de l’article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur l’application de la loi n° 2018-898 du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude : https://bit.ly/3cIpCgh
Rapport sur les grandes tendances de la recherche dans le domaine de l’énergie nucléaire et des énergies renouvelables
Rapport de M. Cédric Villani et Mme Émilie Cariou établi au nom de l’OCPEST sur les grandes tendances de la recherche dans le domaine de l’énergie nucléaire et des énergies renouvelables : https://bit.ly/3lBaKEA
Rapport sur le bilan de la lutte contre les montages transfrontaliers
Rapport d’information de Mme Émilie Cariou et M. Pierre Cordier déposé en application de l’article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d’information commune sur le bilan de la lutte contre les montages transfrontaliers : https://bit.ly/3r8cmqB
Rapports sur le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude
Rapport de Mme Émilie Cariou sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la lutte contre la fraude (n°1142) : https://bit.ly/3cLvKnV Rapport de Mme Émilie Cariou la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif […]
Rapport d’information sur les procédures de poursuite des infractions fiscales
Rapport d’information de Mme Émilie Cariou déposé en application de l’article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d’information commune sur les procédures de poursuite des infractions fiscales : https://bit.ly/2OKxw0E